La saison des sorties est lancée !
À l’approche de la fin d’année, les projets de sorties scolaires se multiplient. C’est souvent un casse-tête pour les enseignants, entre autorisations, assurances et horaires à respecter. Et pourtant, avec les nouvelles règles en vigueur depuis 2024, certaines démarches sont désormais simplifiées. Voici un point complet et clair pour organiser vos sorties en 2025 sans prise de tête.
Sortie obligatoire ou facultative ? Ce qui change tout
Il existe deux types de sorties :
- Sorties obligatoires : elles ont lieu sur le temps scolaire habituel, sans participation financière demandée aux familles. Dans ce cas :
- Pas besoin d’autorisation parentale
- Pas besoin d’attestation d’assurance
- Sorties facultatives : elles sortent du cadre scolaire classique, soit parce qu’elles impliquent une participation financière des familles, soit parce qu’elles ont lieu en dehors des horaires de classe (départ anticipé ou retour tardif). Pour celles-ci :
- L’autorisation des parents est obligatoire
- Une attestation d’assurance scolaire complète est exigée
👉 Attention : le temps du midi ne fait plus basculer une sortie dans la catégorie facultative. C’est LA nouveauté à connaître absolument depuis 2024.
Assurance scolaire : les deux mentions à exiger
Pour les sorties facultatives, l’attestation d’assurance est exigée et doit comporter :
- Le nom et prénom de l’élève
- La période de validité (vérifiez bien la date de fin, certaines assurances s’arrêtent en cours d’année)
- Les deux garanties indispensables :
- Responsabilité civile : l’enfant est couvert s’il blesse quelqu’un ou cause des dégâts
- Individuelle accident : il est couvert s’il se blesse, même seul
Un seul de ces éléments manquant = assurance non valable pour la sortie. Ne vous fiez pas aux mention “assurance scolaire” et vérifiez bien toutes les informations.
Autorisation parentale : à demander ou pas ?
C’est désormais simple :
- Sortie obligatoire (dans les horaires et sans frais) → pas d’autorisation à demander, même si les élèves mangent à l’extérieur
- Sortie facultative → autorisation écrite des parents indispensable
Un gain de temps et de paperasse pour les enseignants… à condition de bien distinguer les deux cas.
En résumé ultra clair
✅ Sortie dans les horaires + gratuite = pas d’assurance, pas d’autorisation
✅ Sortie avec frais ou hors horaires (sauf pause méridienne) = assurance + autorisation
✅ Le temps du midi ne rend plus une sortie “facultative”
✅ L’assurance doit mentionner responsabilité civile + individuelle accident
⚠️ Les documents de demande d’autorisation de sortie qui n’avaient pas été actualisées depuis 1999 ont également été changés.
Toutes les informations officielles sur le site service public se trouvent ici.
Le guide officiel d’Eduscol ici.
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Est-ce que l’assurance de l’école que l’on AA a avec l’occe peut se substituer si un élève n’a que la mention responsabilité civile ou individuelle accident ?
J ai appelé la gestionnaire OCCE pour avoir plus d explications.
Réponse : si la sortie est payée par la coopérative scolaire, c est l’assurance de l occe qui fonctionne
Ici, nous devons remplir un dossier école en ligne sur Toutatice : il faut se connecter, retrouver le lieu où faire la déclaration, rentrer toutes les informations de la sortie ( date, lieu, trajet, liste des élèves) avec une ergonomie pas très intuitive ni facilitante, mais aussi les noms, prénoms, statuts, dates de naissance, numéros de téléphone des accompagnateurs, ( cette dernière partie est fastidieuse pour une simple sortie à la journée)… puis partager ce dossier avec un collègue d’un autre classe s’il fait la sortie aussi, puis enregistrer et envoyer ce dossier numérique au directeur…